Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMSAD INSTITUT DES MÉTIERS DE LA SANTÉ À DOMICILE
SANTELYS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3932029
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
IMSAD INSTITUT DES MÉTIERS DE LA SANTÉ À DOMICILE de SANTELYS

Présentation de la marque IMSAD INSTITUT DES MÉTIERS DE LA SANTÉ À DOMICILE

Déposée le 5 juillet 2012 par SANTELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMSAD INSTITUT DES MÉTIERS DE LA SANTÉ À DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est SANTELYS, ASSOCIATION domicilié(e) PARC EURASANTE, 351 RUE AMBROISE PARE - 59120 - LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque IMSAD INSTITUT DES MÉTIERS DE LA SANTÉ À DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMSAD INSTITUT DES MÉTIERS DE LA SANTÉ À DOMICILE est expirée depuis le 5 juillet 2022.

SANTELYS a également déposé les autres marques suivantes : Kidilys , CLUBPARTENAIRES SANTELYS


SANTELYS, ASSOCIATION - PARC EURASANTE, 351 RUE AMBROISE PARE - 59120 - LOOS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 13 décembre 2012 - Retrait partiel n°590780 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, séminaires, symposiums, ateliers de formation ; organisation de concours (éducation) ; enseignement et cours par correspondance ; enseignement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de publication électronique en ligne non téléchargeables ; conseils en matière d'orientation professionnelle (formation) ; recyclage professionnel ; tous les services précités dans le domaine de la formation professionnelle des adultes aux métiers de la santé.

Contrôle de qualité ; organisme de certification ; recherches en chimie, biologie, bactériologie ; essai de matériaux, essai de produits ; étude de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude et conception de logiciels ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; consultation en matière de pharmacie ; maison de convalescence ; dispensaires ; maisons médicalisées ; location d'équipements médicaux ; services de gardes malades ; services hospitaliers à domicile ; services de pharmacien (préparation d'ordonnances) ; services de télé-médecine ; services thérapeutiques ; aide pour le lever, aide pour le coucher, aide pour l'habillage.